1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse www.aclsv.fr, est édité par :
ASSOC CULTURE LOISIRS SPORT VENERQUE (ACLSV)
Forme juridique : Association déclarée
SIREN : 389 188 350
SIRET : 389 188 350 00018
Siège social : Mairie – 31810 Venerque, France
Responsable de la publication : [Nom, prénom du président ou responsable désigné]
Webmaster : [Nom, prénom ou structure]
2. Hébergement
L’hébergement du site est assuré par :
OVHcloud
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovhcloud.com/
3. Conception et développement
Le développement du site internet a été réalisé par La Cuisine Numérique
Site web : https://lacuisinenumerique.com/
4. Propriété intellectuelle
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5. Crédits photographiques et contenus
Photos et contenus : ACLSV (réalisés en interne).
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.